(1) Prime non cumulable avec d’autres offres Société Générale.
(2) Uniquement dans le cadre d’une entrée en relation
(3) Contrat d’assurance Groupe DIT – Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Incapacité Totale de Travail, négocié au taux mensuel de 0,28 % sur le capital initial, souscrit par la BFM, intermédiaire en assurances (n° ORIAS 08 041372) auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances (n° ORIAS 07 022 493). La souscription du contrat d’assurance groupe est obligatoire pour tout prêt d’un montant supérieur à 10 000 € et d’une durée supérieure à 36 mois (franchise incluse). Elle est facultative pour les prêts d’une durée inférieure ou égale à 36 mois quel que soit le montant emprunté et pour les prêts d’une durée supérieure à 36 mois si le montant est inférieur ou égal à 10 000 €.
(4) Octroi de la caution soumis à l'acceptation de la banque, dans la limite de 12 mois de loyer, charges comprises et d’un plafond de 12000 € (sur la durée initiale de votre bail d'une durée maximum de 3 ans). Tarification : 30 € de frais d'acte perçus lors de la mise en place de la caution puis une commission de gestion de 2 % par an du montant cautionné. Cette commission est prélevée à chaque début de mois jusqu'à la main levée de la caution. Tarifs en vigueur au 01/01/2010
(5) Prêt personnel non affecté, consenti par la BFM (Société Coopérative de Banque au capital de 83 710 818,50 euros.RCS Créteil 326 127 784. Siège social : 1, place des Marseillais 94227 Charenton-le-Pont Cedex) ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée) et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le Prêt BFM Liberté ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt.
(6) Prêt consenti sous réserve de l'acceptation de votre dossier par la Société Générale. Pour le financement d'une opération relevant de l'article L 312-1 et suivants du Code de la consommation, l'emprunteur dispose d'un délai de réflexion de 10 jours avant d'accepter définitivement les propositions qui lui sont faites dans l'offre de prêt. La vente immobilière ou la construction mentionnée est subordonnée à l'obtention du prêt nécessaire à son financement. En cas de non obtention du prêt immobilier par le demandeur, le vendeur est tenu de lui rembourser les sommes versées
(7) Prise en charge sous réserve d’être âgé de moins de 35 ans et adhérent d’une mutuelle sociétaire de la BFM et sous condition de souscription d’un prêt immobilier Société Générale, cautionné par votre mutuelle, dans les 12 mois suivants l’ouverture de votre compte bancaire BFM
(8) Se renseigner auprès de la BFM ou de votre mutuelle. Pour la MPGR, caution attribuée par la RATP et non par la mutuelle
(1) Prêt personnel non affecté, consenti par la BFM (Société Coopérative de Banque au capital de 83 710 818,50 euros.RCS Créteil 326 127 784. Siège social : 1, place des Marseillais 94227 Charenton-le-Pont Cedex) ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée) et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le Prêt BFM Liberté ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt.
(2) Offre valable du 01/09/2010 au 31/12/2010. 3,25% Taux Effectif Global annuel fixe hors assurance DIT(3) facultative pour une durée de remboursement comprise entre 6 et 12 mois et pour un montant minimum de 1500€. Pour le prêt Spécial Démarrage : Offre valable du 01/09/2010 au 31/12/2010. 2,85% Taux Effectif Global annuel fixe hors assurance DIT(3) facultative pour une durée de remboursement comprise entre 6 et 24 mois et pour un montant minimum de 1500€.
(3) Contrat d’assurance Groupe DIT – Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Incapacité Totale de Travail, négocié au taux mensuel de 0,28 % sur le capital initial, souscrit par la BFM, intermédiaire en assurances (n° ORIAS 08 041372) auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances (n° ORIAS 07 022 493). La souscription du contrat d’assurance groupe est obligatoire pour tout prêt d’un montant supérieur à 10 000 € et d’une durée supérieure à 36 mois (franchise incluse). Elle est facultative pour les prêts d’une durée inférieure ou égale à 36 mois quel que soit le montant emprunté et pour les prêts d’une durée supérieure à 36 mois si le montant est inférieur ou égal à 10 000 €.
(4) Durant la période de franchise, seuls les intérêts et s'il y a lieu la cotisation d'assurance sont prélevés.
(1) Prêt personnel non affecté, réservé aux moins de 35 ans, consenti par la BFM (Société Coopérative de Banque au capital de 83 710 818,50 euros.RCS Créteil 326 127 784. Siège social : 1, place des Marseillais 94227 Charenton-le-Pont Cedex) ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée) et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le Prêt Spécial Démarrage ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt.
(2) Offre valable du 01/09/2010 au 31/12/2010. 2,85% Taux Effectif Global annuel fixe hors assurance DIT(3) facultative pour une durée de remboursement comprise entre 6 et 24 mois et pour un montant minimum de 1500€.
(3) Contrat d’assurance Groupe DIT – Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Incapacité Totale de Travail, négocié au taux mensuel de 0,28 % sur le capital initial, souscrit par la BFM, intermédiaire en assurances (n° ORIAS 08 041372) auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances (n° ORIAS 07 022 493). La souscription du contrat d’assurance groupe est obligatoire pour tout prêt d’un montant supérieur à 10 000 € et d’une durée supérieure à 36 mois (franchise incluse). Elle est facultative pour les prêts d’une durée inférieure ou égale à 36 mois quel que soit le montant emprunté et pour les prêts d’une durée supérieure à 36 mois si le montant est inférieur ou égal à 10 000 €.
(4) Durant la période de franchise, seuls les intérêts et s'il y a lieu la cotisation d'assurance sont prélevés.
(1) Prêt personnel non affecté, consenti par la BFM (Société Coopérative de Banque au capital de 83 710 818,50 euros.RCS Créteil 326 127 784. Siège social : 1, place des Marseillais 94227 Charenton-le-Pont Cedex) ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée) et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le Prêt BFM Liberté ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt.
(2) Offre valable du 01/09/2010 au 31/12/2010. 3,52% Taux Effectif Global annuel fixe hors assurance DIT(3) facultative pour une durée de remboursement comprise entre 12 et 48 mois et pour un montant minimum de 1500€.
(3) Contrat d’assurance Groupe DIT – Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Incapacité Totale de Travail, négocié au taux mensuel de 0,28 % sur le capital initial, souscrit par la BFM, intermédiaire en assurances (n° ORIAS 08 041372) auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances (n° ORIAS 07 022 493). La souscription du contrat d’assurance groupe est obligatoire pour tout prêt d’un montant supérieur à 10 000 € et d’une durée supérieure à 36 mois (franchise incluse). Elle est facultative pour les prêts d’une durée inférieure ou égale à 36 mois quel que soit le montant emprunté et pour les prêts d’une durée supérieure à 36 mois si le montant est inférieur ou égal à 10 000 €.
(4) Durant la période de franchise, seuls les intérêts et s'il y a lieu la cotisation d'assurance sont prélevés.
(1) Taux nominaux annuels bruts, en vigueur au 01/09/2010 susceptibles de variation. Intérêts soumis à l’impôt sur le revenu ou au prélèvement libératoire et aux prélèvements sociaux. 2,50 % annuel brut applicable jusqu’à 3 000 euros. 1,90 % annuel brut au-delà.
Si vous optez pour le Prélèvement Libératoire Forfaitaire, le taux est de 18 %. Les prélèvements sociaux s’élèvent à 12,1 % (taux en vigueur en 2009)
(2) Sous réserve de maintenir un solde de 10 euros pour éviter la clôture du Livret.
(3) Prêt personnel non affecté, consenti par la BFM (Société Coopérative de Banque au capital de 83 710 818,50 euros.RCS Créteil 326 127 784. Siège social : 1, place des Marseillais 94227 Charenton-le-Pont Cedex) ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée) et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le Prêt BFM Liberté ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt.
(4) Contrat d’assurance Groupe DIT – Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Incapacité Totale de Travail, négocié au taux mensuel de 0,28 % sur le capital initial, souscrit par la BFM, intermédiaire en assurances (n° ORIAS 08 041372) auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances (n° ORIAS 07 022 493). La souscription du contrat d’assurance groupe est obligatoire pour tout prêt d’un montant supérieur à 10 000 € et d’une durée supérieure à 36 mois (franchise incluse). Elle est facultative pour les prêts d’une durée inférieure ou égale à 36 mois quel que soit le montant emprunté et pour les prêts d’une durée supérieure à 36 mois si le montant est inférieur ou égal à 10 000 €.
(5) TEG signifie Taux Effectif Global. Conditions en vigueur du 01/09/2010 au 31/12/2010 pour un prêt d’une durée de 6 à 24 mois et pour un montant minimum de 1500€. Pour toute autre durée, contacter un conseiller de clientèle SG/BFM.
(6) Possibilité de rembourser le capital à partir du 4ème mois grâce à l’option Franchise Partielle. Ainsi, durant les 3 premiers mois, vous ne remboursez que les intérêts et l’éventuelle cotisation d’assurance.
(7) Service de virement automatique à partir de 15 €, puis au-delà par multiple de 15 €.
(1) Offre en vigueur au 01/03/2010, réservée aux élèves d'une école de la Fonction publique et sous condition d’une première ouverture de compte bancaire SG/BFM en agence Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée). Prime de 40€ incluant, pour les moins de 35 ans, les 20€ versés dans le cadre de BFM Energie. Offre non cumulable avec les autres offres de la Société Générale. La souscription des produits présentés sur la présente page suppose préalablement la conclusion d’un contrat remis en agence le jour de l’adhésion. La Société Générale et la BFM peuvent vous envoyer gratuitement les conditions générales de ces produits et la brochure tarifaire. Vous bénéficiez pendant 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat (hors crédit), du droit de vous rétracter, et ce par un simple écrit remis par tout moyen à l'Agence. Il vous appartient de conserver la preuve d'une telle remise (par exemple, visa d'un agent Société Générale.)
(1) Sous réserve de la signature d'un mandat autorisant la Société Générale à communiquer pour vous, vos coordonnées bancaires. Les organismes doivent être situés en France métropolitaine
(2) Sous réserve de la présentation des justificatifs demandés et de l'acceptation de votre dossier par la Société Générale : voir conditions en Agence Société Générale
(3) JAZZ est une offre groupée de produits et services bancaires essentiels au quotidien. Tarifs au 01/09/2010 avant réduction : 7,60 €/mois avec une Carte Bleue VPay, 8,00 €/mois avec une Carte Bleue Visa ou MasterCard, 15,30 €/mois avec une Carte Visa Premier ou Gold MasterCard, 29 €/mois avec une Carte Visa Infinite
(4) Dans les limites des dispositions prévues au contrat. QUIETIS est composé de contrats d'assurance et d'assistance souscrits par la Société Générale auprès de AIG Europe, de JURIDICA et d'EUROP ASSISTANCE, par l'intermédiaire de GRAS SAVOYE. Entreprises régies par le Code des Assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles, 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09. Ces contrats sont présentés par la Société Générale, en sa qualité d'intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n°07022493
(5) Le programme de fidélité Filigrane est un service géré par SG SERVICES. S.A. au capital de 1 920 000 euros dont le siège social est situé 17, cours Valmy –92802 Puteaux – 393 325 428 R.C.S. Nanterre.
(6) Offres soumises à condition et valables en France métropolitaine : voir conditions sur le site www.somusic.fr. Services musicaux édités par la Société Universal Music OnLine – RCS Paris 403 323 496. Conditions et tarifs en vigueur au 01/09/2010
(7) 0,99 € TTC par titre téléchargé
(8) Tarif de l'option cartes collection (hors cotisation carte) : 24 €/an avant réduction. Tarif en vigueur au 01/09/2010
(9) Ouverture du compte soumise à l’acceptation de la Société Générale
(10) Abonnement gratuit, seuls les coûts d’accès à Internet sont à votre charge
(11) Hors coûts de connexion prélevés par votre opérateur. Pour accéder au service, vous devez utiliser un téléphone et une offre de téléphonie mobile compatibles à l’Internet mobile et être titulaire du contrat Banque à Distance (souscription gratuite, voir conditions). Pour réaliser des virements, l’utilisateur doit être majeur et capable, sauf dispositions contractuelles contraires
(12) Depuis l'étranger : +33 (1) 76 77 3933. Tarif au 01/09/2010 : 0,34 € TTC/min depuis une ligne fixe France Télécom, en France métropolitaine. Depuis un autre opérateur en France ou à l'étranger, tarification selon l’opérateur
(13) Tarifs mensuels en vigueur au 01/09/2010 : 4,20 €/mois (tarif standard) ou 3,15 €/mois si vous êtes adhérent JAZZ.
(1) Prêt personnel non affecté, consenti par la BFM (Société Coopérative de Banque au capital de 83 710 818,50 euros. RCS Créteil 326 127 784. Siège social : 1, place des Marseillais 94227 Charenton-le-Pont Cedex) ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée) et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le prêt ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt
(2) Offre valable du 01/09/2010 au 31/12/2010 sous réserve d’acceptation de votre dossier par la BFM. Pour un prêt d’une autre durée et/ou montant, consultez un Conseiller BFM en Agence Société Générale
(3) Contrat d’assurance Groupe DIT – Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Incapacité Totale de Travail, négocié au taux mensuel de 0,28 % sur le capital initial, souscrit par la BFM, intermédiaire en assurances (n° ORIAS 08 041 372) auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances (n° ORIAS 07 022 493). La souscription du contrat d’assurance groupe est obligatoire pour tout prêt d’un montant supérieur à 10 000 € et d’une durée supérieure à 36 mois (franchise incluse). Elle est facultative pour les prêts d’une durée inférieure ou égale à 36 mois quel que soit le montant emprunté et pour les prêts d’une durée supérieure à 36 mois si le montant est inférieur ou égal à 10 000 €
(4) Prêt Personnel non affecté consenti sous réserve d'être titulaire d'un compte BFM ouvert à la Société Générale et de l'acceptation de votre dossier par sa filiale, SOGEFINANCEMENT SAS prêteur, au capital de 2 820 000 €, 59, avenue de Chatou, 92853 Rueil Malmaison Cedex – 394 352 272 RCS Nanterre, et acceptation de votre part de l’offre de prêt. Pour tout prêt d'une durée et/ou d'un montant différents, consultez un Conseiller BFM en Agence Société Générale. Vous disposez d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de votre acceptation pour renoncer au crédit. Offre réservée aux étudiants majeurs. Caution d’une tierce personne obligatoire.
(1) Taux nominaux annuels bruts en vigueur au 01/09/2010. Intérêts soumis à l’impôt sur le revenu ou au prélèvement libératoire forfaitaire et aux prélèvements sociaux
(2) Service de virement automatique à partir de 15 €, puis au-delà par multiple de 15 €
(3) Prêt personnel non affecté, consenti par la BFM ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée), de détenir un Livret BFM Avenir et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le Prêt Mutualité ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt
(4) Taux nominaux annuels nets d’Impôt sur le Revenu ou du prélèvement libératoire forfaitaire et des prélèvements sociaux en vigueur au 01/08/2010, susceptibles de modifications par les Pouvoirs Publics
(5) Pour les LEP souscrits avant le 31/12/2010
(6) Offre cumulable pour chacun des livrets
(7) Versements dès l’ouverture effective du livret et la mise en place du service d’épargne programmée Déclic Régulier (service gratuit) à partir de 15 € par mois ou par trimestre sur le Livret A et le Livret BFM Avenir et à partir de 45 € par mois ou par trimestre pour le LEP et le LDD
(8) Un solde minimum de 10 € doit cependant être conservé sur le Livret BFM Avenir et sur le Livret A pour éviter leur clôture.
(1) Prêt personnel non affecté, consenti par la BFM ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée) et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le prêt ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt
(2) Offre valable du 01/09/2010 au 31/12/2010 sous réserve d’acceptation de votre dossier par la BFM. Pour un prêt d’une autre durée et/ou montant, consultez un Conseiller BFM en Agence Société Générale
(3) Contrat d’assurance Groupe DIT – Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Incapacité Totale de Travail, négocié au taux mensuel de 0,28 % sur le capital initial, souscrit par la BFM, intermédiaire en assurances auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances (n° ORIAS 08041372) auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le code des assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège est situé au 29 Bd Haussmann 75009 PARIS en sa qualité d'intermédiaire en assurances (n° ORIAS 07022493). Autorité de Contrôle Prudentiel , 61 rue Taitbout 75436 Paris cedex 09. La souscription du contrat d’assurance groupe est obligatoire pour tout prêt d’un montant supérieur à 10 000 € et d’une durée supérieure à 36 mois (franchise incluse). Elle est facultative pour les prêts d’une durée inférieure ou égale à 36 mois quel que soit le montant emprunté et pour les prêts d’une durée supérieure à 36 mois si le montant est inférieur ou égal à 10 000 €
(4) Octroi de la caution soumis à l'acceptation de la Société Générale, dans la limite de 12 mois de loyer, charges comprises et d’un plafond de 12 000 €. Tarification : 30 € de frais d'acte perçus lors de la mise en place de la caution puis une commission de gestion de 2 % par an du montant cautionné. Cette commission est prélevée à chaque début de mois jusqu'à la mainlevée de la caution. Tarifs en vigueur au 01/09/2010. Durée initiale du bail de 3 ans maximum
(5) Prêt consenti par et sous réserve de l'acceptation de votre dossier par la Société Générale. Pour le financement d'une opération relevant de l'article L 312-1 et suivants du Code de la consommation, l'emprunteur dispose d'un délai de réflexion de 10 jours avant d'accepter définitivement les propositions qui lui sont faites dans l'offre de prêt. La vente immobilière ou la construction mentionnée est subordonnée à l'obtention du prêt nécessaire à son financement. En cas de non obtention du prêt immobilier par le demandeur, le vendeur est tenu de lui rembourser les sommes versées
(6) Prise en charge sous réserve d’être âgé de moins de 35 ans et adhérent d’une mutuelle sociétaire de la BFM et sous condition de souscription d’un prêt immobilier Société Générale, cautionné par votre mutuelle, dans les 12 mois suivants l’ouverture de votre compte bancaire BFM
(7) Se renseigner auprès de la BFM ou de votre mutuelle. Pour la MPGR, caution attribuée par la RATP et non par la mutuelle
(8) Contrat d'assurance Groupe - Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et Incapacité Totale de Travail - souscrit par les mutuelles de la Fonction publique et la BFM en sa qualité d’intermédiaire en assurances (inscription à l'ORIAS n°08041372) auprès de CNP Assurances et MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances. Ce contrat est présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29 bd Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n°07022493. Autorité de Contrôle Prudentiel - 61, rue Taitbout 75436 Paris cedex 09
(1) pour le financement d’une opération relevant des articles L 312-1 et suivants du Code de la consommation, l’emprunteur dispose d’un délai de 10 jours avant d’accepter. La vente immobilière ou la construction mentionnée est subordonnée à l’obtention du prêt nécessaire à son financement. En cas de non-obtention du prêt immobilier par le demandeur, le vendeur est tenu de lui rembourser les sommes versées. Frais de dossier variant selon le type de prêt.
(2) Contrat d'assurance Groupe - Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et Incapacité Totale de Travail - souscrit par les mutuelles de la Fonction Publique et la BFM, auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances, et présenté par la Société Générale en sa qualité d’intermédiaire en assurances (immatriculation à l’ORIAS n°07 022 493)
(3) Se renseigner auprès de la BFM ou de votre mutuelle. Pour la MPGR, caution attribuée par la RATP et non par la mutuelle
(1) Dans les conditions et limites fixées dans l’offre de prêt.
(2) Contrat d'assurance Groupe - Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et Incapacité Totale de Travail - souscrit par les mutuelles de la Fonction Publique et la BFM, auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances, et présenté par la Société Générale en sa qualité d’intermédiaire en assurances (immatriculation à l’ORIAS n°07 022 493)
(1) Contrat d'assurance Groupe - Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et Incapacité Totale de Travail - souscrit par les mutuelles de la Fonction Publique et la BFM, auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances, et présenté par la Société Générale en sa qualité d’intermédiaire en assurances (immatriculation à l’ORIAS n°07 022 493)
(1) Prêt consenti par la Société Générale sous réserve de l'acceptation de votre dossier. Pour le financement d'une opération relevant de l'article L 312-1 et suivants du Code de la consommation, l'emprunteur dispose d'un délai de réflexion de 10 jours avant d'accepter définitivement les propositions qui lui sont faites dans l'offre de prêt. La vente immobilière ou la construction mentionnée est subordonnée à l'obtention du prêt nécessaire à son financement. En cas de non obtention du prêt immobilier par le demandeur, le vendeur est tenu de lui rembourser les sommes versées. Prise en charge sous réserve d’être âgé de moins de 35 ans et adhérent d’une mutuelle sociétaire de la BFM et sous condition de souscription d’un prêt immobilier Société Générale, cautionné par votre mutuelle, dans les 12 mois suivants l’ouverture de votre compte bancaire BFM.
(2) Contrat d'assurance Groupe - Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et Incapacité Totale de Travail - souscrit par les mutuelles de la Fonction Publique et la BFM, auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances, et présenté par la Société Générale en sa qualité d’intermédiaire en assurances (immatriculation à l’ORIAS n°07 022 493)
(1) Fonds commun de placement agréé par l’AMF le 17 mars 2006. Toute souscription doit se faire après lecture du prospectus simplifié en vigueur, disponible auprès de votre conseiller et sur le site internet www.ofi-am.fr. Le prospectus complet est disponible sur simple demande auprès de votre conseiller. Nous vous invitons plus particulièrement à prendre connaissance des facteurs de risques mentionnés dans le prospectus.
(2) L’intégralité du coupon distribuable, équivalent à 2% maximum de la valeur liquidative du fonds, est directement reversée à la Fondation de l’Avenir.
(3) L'OPCVM en tant que tel n'est pas sujet à imposition. Mais les porteurs de parts supporteront les impositions du fait des revenus distribués par l'OPCVM, le cas échéant, ou lorsqu'ils céderont leurs parts.
(4) Ce traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque client ; les dispositions fiscales aujourd’hui en vigueur sont susceptibles d’être modifiées par le législateur.
(5) Plafond en 2009 : 20% du revenu imposable.
(6) Le Dow Jones Stoxx 600 - composé des 600 principales capitalisations européennes - est un indice de référence des actions, couvrant l’Europe entière, calculé par la société Stoxx Limited.
OFI Asset Management : SA au capital de 9.878.530 sous le numéro GP 92-12. RCS Paris B 384 940 342. Siège social : 1, rue Vernier - 75017 Paris, agréée par l’AMF en qualité de société de gestion de portefeuille
Société Générale : SA au capital de 924 757 831,25 €. 552 120 222 RCS PARIS. Siège Social : 29, boulevard Haussmann - 75009 Paris.
Banque Fédérale Mutualiste (BFM) : Société Coopérative de Banque au capital de 83 710 818,50 euros Siège Social : 1 place des Marseillais - 94227 Charenton-le-Pont Cedex. RCS Créteil 326 127 784.
(1) Prêt personnel non affecté, consenti par la BFM (Société Coopérative de Banque au capital de 83 710 818,50 euros.RCS Créteil 326 127 784. Siège social : 1, place des Marseillais 94227 Charenton-le-Pont Cedex) ou par Société Générale, organismes prêteurs, sous réserve d’être titulaire d’un compte bancaire SG/BFM ouvert à la Société Générale (avec domiciliation de salaire souhaitée) et de l'acceptation de votre dossier par la BFM. Le Prêt BFM Liberté ne peut être conclu qu'après acceptation par l'emprunteur de l'offre préalable de prêt proposée par le prêteur. Vous disposerez d'un délai de rétractation de 7 jours suivant la signature de votre offre, pour renoncer au prêt.
(2) A partir de 2 crédits. Hors prêt immobilier et crédit travaux d’un montant supérieur à 21 500 € souscrits dans divers établissements bancaires y compris BFM et Société Générale.
(3) Contrat d’assurance Groupe DIT – Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Incapacité Totale de Travail, négocié au taux mensuel de 0,28 % sur le capital initial, souscrit par la BFM, intermédiaire en assurances (n° ORIAS 08 041372) auprès de CNP Assurances et de MFPrévoyance, sociétés anonymes régies par le Code des Assurances et présenté par la Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances (n° ORIAS 07 022 493). La souscription du contrat d’assurance groupe est obligatoire pour tout prêt d’un montant supérieur à 10 000 € et d’une durée supérieure à 36 mois (franchise incluse). Elle est facultative pour les prêts d’une durée inférieure ou égale à 36 mois quel que soit le montant emprunté et pour les prêts d’une durée supérieure à 36 mois si le montant est inférieur ou égal à 10 000 €.
(4) Taux Effectif Global annuel fixe de 6% hors assurance DIT facultative, valable sur une durée de 61 à 84 mois, pour un prêt d’un montant minimum de 1 500€ : TEG correspondant au barème standard proposé par la BFM.