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Conseils

Votre banquier, un acteur
clé de la succession

Le conseiller bancaire est présent pour préparer la succession et accompagne les héritiers tout au long de la succession… et même après.

 

Les démarches qui font suite à un décès sont nombreuses et nécessitent parfois de faire des choix complexes. Anticiper et se faire conseiller est donc essentiel. Votre conseiller bancaire est présent pour vous accompagner à travers toutes ces étapes. 

 

Avant le décès : anticiper la succession avec l’aide de son conseiller

 

Votre banquier est d’abord là pour vous aider à identifier les produits et services qui vous permettront au mieux de préparer votre succession. 

Il peut notamment vous orienter vers un contrat d’assurance vie, véritable « couteau suisse » de l’épargne qui remplit à la fois les objectifs de placement financier et d’outil de transmission. Votre banquier peut notamment vous porter assistance lors de la sélection des fonds de votre contrat multi-support et vous conseiller tout au long de la vie de votre contrat.

 

En fonction de l’âge et des circonstances de la vie, il est en effet nécessaire d’adapter son niveau de risque et d’opter pour des supports plus liquides. Certains fonds immobiliers, par exemple, nécessitent une durée de détention supérieure à 10 ans et présentent un risque important de perte en capital, en raison des frais qui pèsent sur eux, s’ils sont revendus trop tôt. 

 

De plus, il peut paraître raisonnable de réduire le nombre de lignes de son portefeuille lorsqu’on parvient à un âge avancé ; ce afin d’anticiper là encore la succession. 

 

Avant le décès, votre banquier peut également vous éclairer sur les différentes solutions d’optimisation de la transmission comme la donation ou le démembrement de propriété [lien vers l’article transmission de patrimoine]. 

 

Enfin, votre banquier a pour mission de vous rappeler les implications d’un décès à chaque étape de votre vie bancaire. Par exemple, au moment de la souscription d’un prêt immobilier, il saura vous indiquer comment optimiser votre assurance emprunteur afin de protéger votre conjoint.

 

Après le décès : prévenir la banque, bloquer les comptes…

 

Le banquier joue un rôle clé après le décès, puisque c’est lui qui bloque les comptes (gel des avoirs). Il effectue un arrêté comptable et dresse un « état des avoirs » au jour du décès. C’est ce document qui fait foi au moment de la déclaration fiscale. 

 

Pour débloquer les comptes bancaires du défunt, les héritiers doivent produire un acte de notoriété établi par le notaire. Si les sommes bloquées sont inférieures à 5 000€,une attestation des héritiers signées de l’ensemble des ayants-droits suffit à prouver la qualité d’héritier. Cette attestation permet de débloquer temporairement le compte du défunt (règlement des frais d’obsèques, dettes urgentes, impôts, loyers…). Les procurations dont disposait éventuellement le conjoint sur les comptes du défunt n’ont plus d’effet.

 

Toutefois, le gel des avoirs ne concerne pas les comptes joints : le conjoint survivant peut continuer d’utiliser ses moyens de paiement et de disposer de la moitié des dépôts, même après le décès. Les dépenses engagées avant le décès et qui n’ont pas été liquidées (ex. chèque émis mais non encaissé) sont payées sans que rien ne change. 

 

Le banquier reste disponible pendant toute la durée du règlement de la succession et bien au-delà. Ainsi, après que le notaire ait déterminé la part revenant à chaque héritier, les avoirs (comptes courants, livrets d’épargne, comptes titres…) doivent à nouveau être placés afin de faire fructifier l’héritage. Les conseils avisés du banquier peuvent s’avérer déterminants. 

 

N’hésitez pas à solliciter votre conseiller pour toute question. Son rôle est de rassurer, surtout dans les moments les plus difficiles.

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